Mentions légales

Mentions légales

Propriétaire :

Christelle GAUCHET E.I.
Auto-Entrepreneur
TVA non applicable – art. 293 B du CGI.
Identifiant SIRET : 894 542 406 00018
Code APE : 8211Z
103 rue Olivier de Serres – 75015 Paris
contact@secretaire-medicale-independante.com

Responsable de publication et créateur du site :

Christelle GAUCHET E.I.
contact@secretaire-medicale-independante.com

Hébergeur :

1and1
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
09 70 80 89 11


Propriété intellectuelle

Ce Site, sa présentation et chacun des éléments graphiques et textuels apparaissant sur le présent site internet, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Christelle GAUCHET.  

Droits d’auteur

Toutes les informations figurant sur le présent site internet (documents contenus dans le site, quelle qu’en soit la forme, textes, images, ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété exclusive de Christelle GAUCHET. La reproduction et l’utilisation de tous les documents publiés sur ce site sont exclusivement autorisées à des fins strictement personnelles et privées, et moyennant mention de la source.

Toute reproduction, utilisation, diffusion, téléchargement, poste, transmission ou distribution de copies réalisées à d’autres fins que strictement personnelles et privées, est expressément interdite et sanctionnée pénalement.

Christelle GAUCHET se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

Tout framing de ce site est strictement interdit. Chaque élément figurant sur une page du présent site internet ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation préalable expresse écrite de Christelle GAUCHET.

Crédits photos : https://fr.freepik.com

© Toute reproduction est strictement interdite.